Add to ORKGRenvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 152
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Renvoi au comité des Finances de la proposition de remettre aux contribuables les contributions révo...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi au comité des Finances d'un don du citoyen Pavellet, lors de la séance du 19 vendémiaire an I...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce du brûlement de 23 millions en assignats, lors de la séan...
Renvoi au comité des Finances des renseignements donnés par la société d’Argenton ( ?), lors de la s...
Renvoi au comité des Finances de la sollicitation de la veuve Oreilly, d'obtenir le payement de ses ...
Renvoi au comité de Finances de la pétition du citoyen Ruhlé, tendante à obtenir un délai pour payer...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances de la pétition d’un citoyen concernant des traites de Saint-Domingue, ...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité des Finances de la lettre du président de l’administrateur du département d’Indre-e...
Renvoi au comité des Secours de la demande de la citoyenne Fecon de recevoir le payement de vingt mo...
Renvoi au comité des Finances du don de 285 L du citoyen Roché, sergent national de la commune de Mo...
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Renvoi au comité des Finances de la proposition de remettre aux contribuables les contributions révo...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi au comité des Finances d'un don du citoyen Pavellet, lors de la séance du 19 vendémiaire an I...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce du brûlement de 23 millions en assignats, lors de la séan...
Renvoi au comité des Finances des renseignements donnés par la société d’Argenton ( ?), lors de la s...
Renvoi au comité des Finances de la sollicitation de la veuve Oreilly, d'obtenir le payement de ses ...
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