Add to ORKGBoissier Pierre-Bruno. La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des communes maritimes adresseront au comité des mémoires sur les moyens de faire prospérer les institutions maritimes, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 174-175
Treilhard Jean-Baptiste. La Convention décrète que le représentant Niou sera investi de pouvoirs ill...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
La Convention décrète que des secours pour les réfugiés des département envahis, les déportés des Il...
Boissier Pierre-Bruno. La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des ...
La Convention décrète que le comité des Secours se fera rendre compte par la commission des secours ...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
La Convention décrète le renvoi au comité des Domaines de la pétition des habitants de Blesle (Haute...
La Convention décrète la formation d’une commission pour l’examen de l’affaire des colonies, dont le...
Pétition présentée à la Convention nationale par le citoyen Joseph Marneur, maréchal des logis en ch...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande faite par le représentant Léonard Bourdon d’une...
Menuau Henri. La Convention accorde un secours à la citoyenne Bourgès pour ses services en Vendée, l...
Barailon Jean-François. La Convention décrète que tous les objets propres à faciliter les progrès de...
Bar Jean-Etienne. La Convention décrète qu’à Paris les certificats de civisme seront délivrés par le...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde des secours aux citoyens Jean-Joseph ...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
Treilhard Jean-Baptiste. La Convention décrète que le représentant Niou sera investi de pouvoirs ill...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
La Convention décrète que des secours pour les réfugiés des département envahis, les déportés des Il...
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