Renvoi au comité d’Instruction publique des propositions des artistes de la société au Muséum (Paris) pour l’encouragement des arts et la formation d’un jury pour les ouvrages au concours, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 191
Renvoi au comité des Finances de l’adresse lue par une députation de la société populaire de Ramboui...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder...
Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel. Renvoi au comité d’instruction publique de la proposition de Coupé...
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Lettre des artistes de la société au Muséum (Paris) faisant des propositions pour l’encouragement de...
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Renvoi au comité d’Instruction publique de l’hommage de sujets gravés sur La Nouvelle Héloïse par le...
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Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce et approvisionnements de la proposition d'un membr...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen L'Affrey tendante à obtenir une autori...
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Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Commerce de l’adresse de la société des Vertus républica...
Renvoi au comité d’instruction publique de l’hommage d’ouvrages de botanique par le citoyen Buchoz, ...
Renvoi au comité d'Instruction publique du don du citoyen Tavernier d'un plan pour propager l’instru...
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