Rapport de Bodin, au nom du comité des Transports, concernant diverses pétitions d'entrepreneurs de voitures libres sur l'exécution de la loi du 29 août 1790 et l'arrêté du comité de Salut public du 6 messidor, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)

Rapport de Boursault, envoyé dans les départements de l'Ouest, donnant quelques renseignements sur la force des Chouans et les dispositions des habitants de l’Ouest, en annexe de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Boursault-Malherbe, Jean-François

January 2000

Boursault Jean-François. Rapport de Boursault, envoyé dans les départements de l'Ouest, donnant quel...

Rapport de L. Bourdon, au nom du comité d’Instruction publique, présentant un plan de fête pour la translation des cendres de Marat au Panthéon, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

Bourdon de la Cronière, Louis Jean Joseph Léonard

January 1993

Bourdon de la Cronière Louis Jean Joseph Léonard. Rapport de L. Bourdon, au nom du comité d’Instruct...

Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, contenant un projet de décret sur la liquidation des dettes des émigrés, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 2000

Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, contenant un projet de décret sur ...

Rapport de Bodin, au nom du comité des Transports, concernant diverses pétitions d'entrepreneurs de voitures libres sur l'exécution de la loi du 29 août 1790 et l'arrêté du comité de Salut public du 6 messidor, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)

Bodin, Pierre-Joseph-François

January 1995

Bodin Pierre-Joseph-François. Rapport de Bodin, au nom du comité des Transports, concernant diverses...

Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, concernant les demandes de relevée de déchéance des citoyens en état d’arrestation pendant la période impartie à la remise des titres, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 1993

Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, concernant les demandes de relevée...

Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Boiron, gendarme dans la trente-deuxième division de l'armée du Nord, pour en faire un rapport, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Boiron, gendarme dans la trente-deuxi...

Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la réclamation du citoyen Hardy Lévaré, pour être admis à la liquidation de son office de receveur particulier des finances, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 1993

Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la réclamation du citoyen Hard...

Projet de décret sur la liberté d’entreprise des messageries privées, pour le transport des voyageurs et des marchandises, et sur l'annulation de toute procédure commencée contre des entrepreneurs de messageries particulières, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)

Bodin, Pierre-Joseph-François

January 1995

Bodin Pierre-Joseph-François. Projet de décret sur la liberté d’entreprise des messageries privées, ...

Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la disposition de la loi du 9 brumaire concernant la liquidation des créanciers, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 1993

Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la disposition de la loi du 9 ...

Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la liquidation des offices, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 1993

Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la liquidation des offices, lo...

Rapport de Borie sur la nécessité de déporter les prêtres et exclure les autres, ainsi que les ex-nobles, des fonctions publiques, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)

Bentabole, Pierre-Louis
Borie, Jean

January 1993

Bentabole Pierre-Louis, Borie Jean. Rapport de Borie sur la nécessité de déporter les prêtres et exc...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Bourg (Ain) rappelant que son département s'est trouvé sous le règne de la tyrannie et qu'aujourd'hui respire celui de la justice, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Bourg (Ain) rappelant qu...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la la société de Meyrueïs (Lozère) qui dénonce les opérations de Borie, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la la société de Meyrueïs (Lozère) qui dénonce l...

Sur le rapport du représentant Bordas, la Convention règle les modalités de distribution des secours accordés aux réfugiés, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 1993

Bordas Pardoux. Sur le rapport du représentant Bordas, la Convention règle les modalités de distribu...

Rapport des comités de Salut public et de Sûreté générale sur l'action du représentant Dubois-Crancé dans sa mission auprès de l’armée des Alpes et notamment à Lyon, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)

Merlin (de Thionville), Antoine-Christophe

January 1995

Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe. Rapport des comités de Salut public et de Sûreté générale...

Rapport de Boursault, envoyé dans les départements de l'Ouest, donnant quelques renseignements sur la force des Chouans et les dispositions des habitants de l’Ouest, en annexe de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Boursault-Malherbe, Jean-François

January 2000

Boursault Jean-François. Rapport de Boursault, envoyé dans les départements de l'Ouest, donnant quel...

Rapport de L. Bourdon, au nom du comité d’Instruction publique, présentant un plan de fête pour la translation des cendres de Marat au Panthéon, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

Bourdon de la Cronière, Louis Jean Joseph Léonard

January 1993

Bourdon de la Cronière Louis Jean Joseph Léonard. Rapport de L. Bourdon, au nom du comité d’Instruct...

Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, contenant un projet de décret sur la liquidation des dettes des émigrés, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 2000

Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, contenant un projet de décret sur ...

Rapport de Bodin, au nom du comité des Transports, concernant diverses pétitions d'entrepreneurs de voitures libres sur l'exécution de la loi du 29 août 1790 et l'arrêté du comité de Salut public du 6 messidor, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)

Bodin, Pierre-Joseph-François

January 1995

Bodin Pierre-Joseph-François. Rapport de Bodin, au nom du comité des Transports, concernant diverses...

Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, concernant les demandes de relevée de déchéance des citoyens en état d’arrestation pendant la période impartie à la remise des titres, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 1993

Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, concernant les demandes de relevée...

Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Boiron, gendarme dans la trente-deuxième division de l'armée du Nord, pour en faire un rapport, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Boiron, gendarme dans la trente-deuxi...

Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la réclamation du citoyen Hardy Lévaré, pour être admis à la liquidation de son office de receveur particulier des finances, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 1993

Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la réclamation du citoyen Hard...

Projet de décret sur la liberté d’entreprise des messageries privées, pour le transport des voyageurs et des marchandises, et sur l'annulation de toute procédure commencée contre des entrepreneurs de messageries particulières, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)

Bodin, Pierre-Joseph-François

January 1995

Bodin Pierre-Joseph-François. Projet de décret sur la liberté d’entreprise des messageries privées, ...

Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la disposition de la loi du 9 brumaire concernant la liquidation des créanciers, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 1993

Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la disposition de la loi du 9 ...

Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la liquidation des offices, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 1993

Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la liquidation des offices, lo...

Rapport de Borie sur la nécessité de déporter les prêtres et exclure les autres, ainsi que les ex-nobles, des fonctions publiques, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)

Bentabole, Pierre-Louis
Borie, Jean

January 1993

Bentabole Pierre-Louis, Borie Jean. Rapport de Borie sur la nécessité de déporter les prêtres et exc...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Bourg (Ain) rappelant que son département s'est trouvé sous le règne de la tyrannie et qu'aujourd'hui respire celui de la justice, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Bourg (Ain) rappelant qu...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la la société de Meyrueïs (Lozère) qui dénonce les opérations de Borie, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la la société de Meyrueïs (Lozère) qui dénonce l...

Sur le rapport du représentant Bordas, la Convention règle les modalités de distribution des secours accordés aux réfugiés, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 1993

Bordas Pardoux. Sur le rapport du représentant Bordas, la Convention règle les modalités de distribu...

Rapport des comités de Salut public et de Sûreté générale sur l'action du représentant Dubois-Crancé dans sa mission auprès de l’armée des Alpes et notamment à Lyon, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)

Merlin (de Thionville), Antoine-Christophe

January 1995

Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe. Rapport des comités de Salut public et de Sûreté générale...

Rapport de Boursault, envoyé dans les départements de l'Ouest, donnant quelques renseignements sur la force des Chouans et les dispositions des habitants de l’Ouest, en annexe de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Boursault-Malherbe, Jean-François

January 2000

Boursault Jean-François. Rapport de Boursault, envoyé dans les départements de l'Ouest, donnant quel...

Rapport de L. Bourdon, au nom du comité d’Instruction publique, présentant un plan de fête pour la translation des cendres de Marat au Panthéon, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

Bourdon de la Cronière, Louis Jean Joseph Léonard

January 1993

Bourdon de la Cronière Louis Jean Joseph Léonard. Rapport de L. Bourdon, au nom du comité d’Instruct...

Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, contenant un projet de décret sur la liquidation des dettes des émigrés, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Bordas, Pardoux

January 2000

Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, contenant un projet de décret sur ...

Rapport de Bodin, au nom du comité des Transports, concernant diverses pétitions d'entrepreneurs de voitures libres sur l'exécution de la loi du 29 août 1790 et l'arrêté du comité de Salut public du 6 messidor, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)

Abstract

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Rapport de Bodin, au nom du comité des Transports, concernant diverses pétitions d'entrepreneurs de voitures libres sur l'exécution de la loi du 29 août 1790 et l'arrêté du comité de Salut public du 6 messidor, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)

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