Renvoi aux comités de Sûreté générale et des Finances de la lettre de la société populaire de Plaisance (Gers) qui se plaint de l'agiotage, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 219
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Montrevel (Ain), lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Barbezieux [Charente], ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Auffay (Seine-Inférieure)...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de diverses sociétés populaires, lors de la séance ...
Renvoi au comité des Finances de l’adresse lue par une députation de la société populaire de Ramboui...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale des mesures proposées par les sociétés populaires de Bletterans ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la société populaire d'Agde (Hérault), lors de la séance du 9...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Lauzerte (Lot), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Combas, département du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de Poitiers (Vienne) de ju...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), lors de la...
Renvoi aux comités de Législation et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Luço...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de la société et du conseil général de Fressin (Pas...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition des citoyens de la société populaire de Serres (H...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Montrevel (Ain), lors de...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Auffay (Seine-Inférieure)...
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