Add to ORKGHourier-Eloy Charles-Antoine. La Convention décrète la réunion des deux parties de la commune de Sane-la-Vive, ci-devant La Chapelle-Thecle (Saône-et-Loire), lors de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 258
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
Don de 1800 livres à la Convention, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In...
Hourier-Eloy Charles-Antoine. La Convention décrète la réunion des deux parties de la commune de San...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
La Convention décrète que le citoyen Bohan, député du Finistère, sortira sur-le-champ sans garde de ...
Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe. La Convention décrète que le représentant Loysel, en miss...
Crassous de Médeuil Joseph-Augustin. La Convention nationale décrète que le citoyen François Decours...
La Convention accorde un secours à Catherine-Françoise Lemeunier, veuve de Jean-Baptiste Moncel, mor...
La Convention accorde un secours à Baptiste-François Dorinière, de Paris, lors de la séance du 14 ve...
La Convention accorde un secours à Louis Dicquemare, de Vézelay (Yonne), lors de la séance du 14 ven...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du représentant Maure d’un congé de deux décade...
Paganel Pierre. La Convention décrète que l’hospice Beaujon demeure supprimé, lors de la séance du 1...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
Don de 1800 livres à la Convention, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In...
Hourier-Eloy Charles-Antoine. La Convention décrète la réunion des deux parties de la commune de San...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
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La Convention décrète que le citoyen Bohan, député du Finistère, sortira sur-le-champ sans garde de ...
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