Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district de Girons (Arriège) affirmant que seuls ceux qui ont fait la révolution doivent en profiter, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 271
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Barbezieux [Charente], ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire du district de Carpentras...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des sociétés populaires du canton d'Hauteville (Ain...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du département des Bouches-du-R...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonce de la société populaire de Saint-Girons (Ariège) d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des membres du directoire et de l'agent national du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de l'agent national du district de Verneuil (Eure) ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Girons (Saint-Girons, Ar...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district de Saint-Fargeau (Y...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district de L’Aigle [Orne], ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la commune de Châtellerault (Vienne), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Combas, département du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de diverses sociétés populaires, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sérignan (Hérault) qui a...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des adresses des sociétés populaires d'Egui...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Barbezieux [Charente], ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse du comité révolutionnaire du district de Carpentras...
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