Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Hagetmau (Landes) qui se plaint de ceux qui veulent supprimer les sociétés populaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 271
Renvoi aux comités de Législation et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Luço...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Abbeville (Somme), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Indre-Libre, ci-devant Ch...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Schlestat (Sélestat, Bas...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de société populaire d’Uzès-la-Montagne (Uzès, Gar...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Combas, département du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de diverses sociétés populaires, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse des membres de la société populaire d’Indremont [c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Barbezieux [Charente], ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Momand (Loire), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la société populaire d'Agde (Hérault), lors de la séance du 9...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Simandre (Saône-et-Loire...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des sociétés populaires du canton d'Hauteville (Ain...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Herce, frontière d’Espagn...
Renvoi aux comités de Législation et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Luço...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Abbeville (Somme), lors d...
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