Jorrand Louis. Demande du prolongement du congé du représentant Jorrand pour des raisons de santé, à laquelle il y a joint la lettre de l'officier de santé, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 288-289
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...
Décret accordant au représentant du peuple Lacrampe un congé de six décades pour des raisons de sant...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Jorrand Louis. Demande du prolongement du congé du représentant Jorrand pour des raisons de santé, à...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Boussion Pierre. Demande de prolongation de congé de quatre décades pour le représentant du peuple B...
Bry Jean-Antoine-Joseph de. Demande de prolongation du congés, accordée, pour le représentant du peu...
Lacrampe Jean. Lettre du représentant du peuple Lacrampe demandant une prolongation de son congé pou...
Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. Demande d'une prolongation de congé accordée au représent...
Demande de prolongation du congé accordée pour le représentant du peuple Opoix, lors de la séance du...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congé du représentant Guillerault pour des raisons de santé, ...
Cruvès Antoine. Demande de prolongation de congé de Cruves, et ci joint le certificat de l'officier ...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...
Décret accordant au représentant du peuple Lacrampe un congé de six décades pour des raisons de sant...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Jorrand Louis. Demande du prolongement du congé du représentant Jorrand pour des raisons de santé, à...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
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Lacrampe Jean. Lettre du représentant du peuple Lacrampe demandant une prolongation de son congé pou...
Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. Demande d'une prolongation de congé accordée au représent...
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Cruvès Antoine. Demande de prolongation de congé de Cruves, et ci joint le certificat de l'officier ...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
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