Renvoi au comité des Secours de la pétition du citoyen Nicolas Bertaut, blessé dans la plaine de Verdun, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 332
Renvoi au comité des Secours de la demande d'aide pour la veuve du citoyen Cluzel, lors de la séance...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de Berard, blessé à Saint-Domingue, lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Pierron de mise en liberté de son ...
Renvoi au comité des Secours de la pétition du citoyen Thomas Carabeux, blessé au siège du Quesnoy, ...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Renvoi au comité des Secours de la pétition du représentant Brival pour la fille du représentant Bea...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Verneuil (Eure)sur une...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Bureau relative à la vente des biens des é...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la citoyenne Quentin Barthe, de Verdun (Meu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de La Barthe, département des Hautes-Pyrénées, lors...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de Françoise Boudreaux, veuve de Jean-Baptiste Poux,...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Renvoi au comité des Secours de la demande d'aide pour la veuve du citoyen Cluzel, lors de la séance...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de Berard, blessé à Saint-Domingue, lors de la séance du...
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