Renvoi au comité d'instruction publique de l’hommage d’une estampe par les citoyens Gauthier et Lamonce et par le citoyen Lefevre, officier municipal à Nancy (Meurthe), lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 332-333
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du tableau du citoyen Lonquery de Boulogne-sur-...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sens, département du...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Renvoi au comité d'instruction publique de l’hommage d’une estampe par les citoyens Gauthier et Lamo...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'ouvrage donné par le représentant du peuple Lequinio et...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Prévost de trois ouvrages propres à ...
Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-L...
Renvoi au comité d'Instruction publique du don de différents ouvrages par le citoyen Pougens, lors d...
Renvoi au comité d'Instruction de l'invitation des administrateurs du Lycée des Arts d'assister à le...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Langres, lo...
Renvoi au comité d'instruction publique du don de gravures par le citoyen Poisson, lors de la séance...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage d'un prospectus de l'ouvrage Le Triomphe de la ...
Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des éco...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Pont-Audemer (Eure),...
Renvoi au comité d'Instruction publique d'un hommage d'une gravure par le citoyen Jugon, Ingouf le j...
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