Add to ORKGRenvoi au comité des Finances de l’avis donné par les administrateurs du district de Mortagne (Orne) d’un don pour la construction d’un vaisseau, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 333
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) conc...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'état des ventes des biens d'émigrés env...
Renvoi au comité des Finances du don de 169 L 9 sols effectué par la société populaire de Congy (Mar...
Renvoi au comité des Finances de l’avis donné par les administrateurs du district de Mortagne (Orne)...
Renvoi au comité des Finance de l'annonce des administrateurs du directoire du district de Mortagne ...
Renvoi au comité des Finances de la lettre des administrateurs du district de Mortagne (Orne), qui i...
Renvoi au comité des Finances du don adressé par le conseil général de Troyes (Aube) pour la constru...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances du tableau des ventes des biens d'émigrés envoyé par les administrateu...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la bonne vente des biens d’émigrés par les administrat...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Morta...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances de la lettre du président de l’administrateur du département d’Indre-e...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l'annonce par l’agent national du distric...
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