Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours aux citoyens Lahange père et fils et Brée, de Gervais (Yonne), lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 383
Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des ...
Renvoi au comité de Sûreté générale des mesures proposées par les sociétés populaires de Bletterans ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Angely-Boutonne (Yonne), lors de la...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours aux citoyens Lahange père et fi...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Berillon de Ligny-le...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours aux citoyens Duparc et Issentie...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Frappet d'Issy-L'Evê...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Jouanneau de Meung (...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Alexis, d'Aubenas (A...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Touron de Prades (Ar...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours à Pierre-François Sylvestre, dé...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Dolle de Biesles (Ha...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Serda (Aude), lors d...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Henry de Port-Malo (...
Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des ...
Renvoi au comité de Sûreté générale des mesures proposées par les sociétés populaires de Bletterans ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Angely-Boutonne (Yonne), lors de la...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours aux citoyens Lahange père et fi...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Berillon de Ligny-le...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours aux citoyens Duparc et Issentie...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Frappet d'Issy-L'Evê...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Jouanneau de Meung (...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Alexis, d'Aubenas (A...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Touron de Prades (Ar...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours à Pierre-François Sylvestre, dé...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Dolle de Biesles (Ha...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Serda (Aude), lors d...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du ...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. Décret accordant un secours au citoyen Henry de Port-Malo (...
Décret contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant des ...
Renvoi au comité de Sûreté générale des mesures proposées par les sociétés populaires de Bletterans ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Angely-Boutonne (Yonne), lors de la...