Add to ORKGDon de 250 sabres par un atelier établi à Coutances (Manche), lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 387
Renvoi au comité de Marine du don de pièces de bois par le citoyen Dechien, marchand à Nancy, lors d...
Don de la finance de son office de notaire par le citoyen Bouaix de Girons (Ariège), lors de la séan...
Décret envoyant le représentant Bouillerot dans les départements de la Haute-Garonne et du Gers, lor...
Don de 250 sabres par un atelier établi à Coutances (Manche), lors de la séance du 2 brumaire an III...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition d'une manufacture d'armes de Coutances (Manche), lor...
Adresse des membres du tribunal de commerce de Coutances [Manche], lors de la séance du 27 vendémiai...
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Décret félicitant l'armée du Nord, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In:...
Annonce de diverses députations de sections de Paris à la Convention, lors de la séance du 2 brumair...
Ouverture de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Ouverture de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794). In: Archives Parlementaire...
Don de J. Hébert, menuisier et sculpteur à Coutances (Manche) de ses lettres de maîtrise, lors de la...
Renvoi au comité d’instruction publique d'une adresse faite à ses concitoyens par la société populai...
Don de pièces de bois par le citoyen Dechien, marchand à Nancy, lors de la séance du 2 brumaire an I...
Renvoi au comité de Marine du don de pièces de bois par le citoyen Dechien, marchand à Nancy, lors d...
Don de la finance de son office de notaire par le citoyen Bouaix de Girons (Ariège), lors de la séan...
Décret envoyant le représentant Bouillerot dans les départements de la Haute-Garonne et du Gers, lor...
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