Add to ORKGGuyton de Morveau Louis-Bernard. Décret du comité de Salut public sur le licenciement des élèves de l’Ecole de Mars, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 392-393
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des membres du directoire et de l'agent national du...
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Adresse du comité révolutionnaire d'Orléans (Loiret), lors de la séance du 2 brumaire an III (23 oct...
Guyton de Morveau Louis-Bernard. Rapport du comité de Salut public sur le licenciement des élèves de...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Laignes (Côte-d’Or), lors de la séanc...
Décrétée l'adjonction des comités de Salut public et de Législation à celui de Sûreté générale, lors...
Prieur (de la Marne). Déclaration des élèves de l’école de Mars (Paris) et réponse du Président, lor...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Décret renvoyant aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation le décret qui déc...
Rapport du comité de Salut public sur la marche des élèves de l'Ecole de Mars, lors de la séance du ...
Renvoi aux comités de Législation et des Secours publics de l'adresse des administrateurs de l'Ain, ...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition d'une manufacture d'armes de Coutances (Manche), lor...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse d’Auxerre, département de l’Yonne, lors de la séance d...
Décret des comités de Salut public et de Sûreté générale sur l'action du représentant Dubois-Crancé ...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des membres du directoire et de l'agent national du...
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
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