Add to ORKGDeschamps Léon. Le projet de loi sur les établissements d’enseignement supérieur. In: Revue internationale de l'enseignement, tome 9, Janvier-Juin 1885. pp. 201-211
Métivier Henri. Le projet de loi sur le Conseil supérieur de l’instruction publique. In: Manuel géné...
Un projet de loi relatif aux traitements des instituteurs. In: Manuel général de l'instruction prima...
Defodon Charles. La loi sur l’organisation de l’instruction primaire. In: Manuel général de l'instru...
Le projet de loi sur le recrutement de l’armée devant le Sénat. In: Revue internationale de l'enseig...
Dupuy Charles. Le projet de loi sur les traitements des instituteurs volé par la Chambre des députés...
Le projet de loi sur les universités devant le Sénat. In: Revue internationale de l'enseignement, to...
Toutey Émile. Le projet de loi sur le classement et le traitement des instituteurs au Sénat. In: Man...
Defodon Charles. Le projet de loi sur les traitements du personnel de l’instruction primaire. In: Ma...
Jost G. Le projet de loi sur l’enseignement primaire en Prusse. In: Manuel général de l'instruction ...
Le projet de loi sur le traitement des instituteurs. In: Manuel général de l'instruction primaire : ...
Sarcey Francisque. Le projet de loi sur les caisses d’épargne. In: Manuel général de l'instruction p...
Projet de loi sur les Déplacements d’office des membres du personnel de l'enseignement primaire. In:...
Jost G. Le projet de loi sur l’enseignement primaire en Prusse (suite et fin). In: Manuel général de...
M. J. Le retrait du projet de loi sur l’enseignement primaire en Prusse. In: Manuel général de l'ins...
L’annonce d’un projet de loi sur les universités (discours prononcé, le 23 mai 1890, par M. le minis...
Métivier Henri. Le projet de loi sur le Conseil supérieur de l’instruction publique. In: Manuel géné...
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