Le Grenelle de l’environnement : acteurs, discours, effets [rapport final]

Introduit au début de l’été 2007, le « Grenelle de l’environnement » a fait l’objet de multiples analyses, bilans et critiques. Ce processus de concertation politique, relativement innovant, a été mené à marche forcée, à la suite de l’élection à la présidence de la République de Nicolas Sarkozy, entre juillet et décembre 2007. Des moyens inhabituels (en personnel et en fonctionnement) ont été engagés. La traduction législative de certaines des conclusions du Grenelle a été réalisée. Enfin, le Grenelle de l’environnement est censé avoir des effets significatifs dans l’évolution des politiques françaises de développement durable en traçant une « feuille de route » pour les décisions gouvernementales.Le Grenelle de l'Environnement a constitué un évènement politique remarqué et qui se voulait un tournant décisif dans les politiques d'action publiques consacrées à l'environnement. Mais sitôt clos ce moment de démocratie délibérative, et au vu de l'incertitude quant à ses résultats, notamment lors de la phase législative, il a été de plus en plus critiqué, souvent par ceux-là même qui y avaient participé avec enthousiasme. "L'objet" reste donc controversé. En entreprenant une étude sociologique sur le "Grenelle Environnement", le but de notre équipe de recherche n'était pas de trancher la polémique en cours sur son bilan global, mais plutôt d'en décrire les mécanismes, d'en comprendre les logiques internes, de mettre en perspective certains de ses résultats. Notre approche s'est située dans la logique des études du programme de recherche du MEDDTL "Concertation, Décision, Environnement" (CDE) dont l'un des buts est de "comprendre le fonctionnement et les enjeux des processus de concertation". Partant de l'hypothèse selon laquelle le Grenelle Environnement était un processus de concertation, nous avons essayé d'en évaluer la consistance à partir de trois points de vue complémentaires : le premier consacré à une analyse sociologique des acteurs et à leur mode de participation au processus ; le second aux discours qui ont été tenus au cours et autour des débats ; le troisième centré sur ses effets dans certains domaines de l'action publique. Chacune de ces approches a apporté sa moisson de résultats