Add to ORKG2 pages, copie manuscriteExtrait de certificat accordant à Thomas Amyot une pension à vie de £400, payable sur le revenu de la province du Bas-Canada, à partir du 26 juin 1830
Camus Armand Gaston. Projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la ...
Camus Armand Gaston. Décret sur les pensions payées par les municipalités, lors de la séance du 23 j...
Décret du comité des Secours accordant une pension au citoyen Morel, blessé au combat, lors de la sé...
2 pages, originalLettre de Thomas Wiglesworth à Thomas Amyot sur : la pension canadienne de sir Geor...
4 pages, originalLettre de [Henry] Craig à H. W. Ryland sur : uncertificat [M1/G 12 .001] concernant...
4 pages, originalLettre de [sir] George Pownall à H. W. Ryland sur : l'envoi d'un certificat attesta...
Adresse du citoyen Haüy, de l’institut national des aveugles travailleurs, admis à la barre demandan...
Pottier Charles Albert. Décret accordant une pension au citoyen Passepont, capitaine invalide (Rappo...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions accordant 18 000 livres à l'université de Caen, l...
Adresse du citoyen Fontenay, du bataillon de la Réunion, qui demande une pension, lors de la séance ...
4 pages, copie manuscriteRapport d'un comité du Conseil Exécutif au lord Aylmer sur : une dépêche de...
Avance sur pension accordée à la veuve Tranchand dont le mari, lieutenant de gendarmerie, a été tué ...
Mauduyt François Pierre Ange. Décret accordant un secours au citoyen Chevalier, sur les fonds proven...
Servière Laurent. Décret du comité des Finances sur la pension du citoyen Bryau, lors de la séance d...
4 pages, originalLettre de [sir] George Pownall [à H. W. Ryland] sur : l'envoi d'un certificat pour ...
Camus Armand Gaston. Projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la ...
Camus Armand Gaston. Décret sur les pensions payées par les municipalités, lors de la séance du 23 j...
Décret du comité des Secours accordant une pension au citoyen Morel, blessé au combat, lors de la sé...
2 pages, originalLettre de Thomas Wiglesworth à Thomas Amyot sur : la pension canadienne de sir Geor...
4 pages, originalLettre de [Henry] Craig à H. W. Ryland sur : uncertificat [M1/G 12 .001] concernant...
4 pages, originalLettre de [sir] George Pownall à H. W. Ryland sur : l'envoi d'un certificat attesta...
Adresse du citoyen Haüy, de l’institut national des aveugles travailleurs, admis à la barre demandan...
Pottier Charles Albert. Décret accordant une pension au citoyen Passepont, capitaine invalide (Rappo...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions accordant 18 000 livres à l'université de Caen, l...
Adresse du citoyen Fontenay, du bataillon de la Réunion, qui demande une pension, lors de la séance ...
4 pages, copie manuscriteRapport d'un comité du Conseil Exécutif au lord Aylmer sur : une dépêche de...
Avance sur pension accordée à la veuve Tranchand dont le mari, lieutenant de gendarmerie, a été tué ...
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Servière Laurent. Décret du comité des Finances sur la pension du citoyen Bryau, lors de la séance d...
4 pages, originalLettre de [sir] George Pownall [à H. W. Ryland] sur : l'envoi d'un certificat pour ...
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