Le tribunal et les prisons du prévôt royal se situaient dans la forteresse L quadrangulaire appelée Grand Châtelet, située sur la rive droite de la Seine, au débouché du Pont-aux-Meuniers. Elle fut renforcée sous le règne de Charles V. L’histoire a retenu la mauvaise réputation des sergents, les abus commis par les procureurs, les déficiences de l’organisation du tribunal, qui aurait été de ce fait placé sous la surveillance du Parlement. Il n’y a guère de doute que le caractère tardif et lac..
Alors que le nombre des prisonniers qui se détournent de prendre du service pour le compte des Bonap...
Le chapitre que l’on va lire tente d’analyser les rapports entre les ouvriers et le pouvoir pendant ...
Parmi les dossiers d’affaires criminelles déposés au greffe du parlement de Toulouse dans le dernier...
En 1303, l’ordonnance de Philippe Le Bel réservait l’usage de la prison pour E dette aux dettes roya...
Seconde dans l’ordre de préséance, la faculté de droit est conçue dès l’origine pour jouer un rôle m...
L’un des signes révélateurs de l’adhésion des prisonniers à la cause des insurgés et de leur attache...
Vers 1530, la puissance foncière et féodale d’Anne de Montmorency au nord de Paris est incontestable...
Chapitre I Le contentieux des droits d’aides La généralité de Rouen, au même titre que treize autres...
§ I. — L’Empire des Séleucides a été créé par les armes. Le sort des batailles décidait si telle et ...
Décret, présenté par le comité de législation, renvoyant au tribunal révolutionnaire sur une questio...
Au XVIe siècle, les procureurs qui circulent au bel étage du Palais connaissent aussi bien les rouag...
Les déclarations des droits de l’homme Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 août 1789...
Entre 1366 et 1790, le fonctionnement de la juridiction royale a connu une considérable évolution. L...
Section I - Politique législative et politique judiciaire L’étendue de la qualité pour agir est déte...
§ 7 L’idée des droits de l’homme 1 En définitive, l’histoire de l’humanité est aussi une histoire de...
Alors que le nombre des prisonniers qui se détournent de prendre du service pour le compte des Bonap...
Le chapitre que l’on va lire tente d’analyser les rapports entre les ouvriers et le pouvoir pendant ...
Parmi les dossiers d’affaires criminelles déposés au greffe du parlement de Toulouse dans le dernier...
En 1303, l’ordonnance de Philippe Le Bel réservait l’usage de la prison pour E dette aux dettes roya...
Seconde dans l’ordre de préséance, la faculté de droit est conçue dès l’origine pour jouer un rôle m...
L’un des signes révélateurs de l’adhésion des prisonniers à la cause des insurgés et de leur attache...
Vers 1530, la puissance foncière et féodale d’Anne de Montmorency au nord de Paris est incontestable...
Chapitre I Le contentieux des droits d’aides La généralité de Rouen, au même titre que treize autres...
§ I. — L’Empire des Séleucides a été créé par les armes. Le sort des batailles décidait si telle et ...
Décret, présenté par le comité de législation, renvoyant au tribunal révolutionnaire sur une questio...
Au XVIe siècle, les procureurs qui circulent au bel étage du Palais connaissent aussi bien les rouag...
Les déclarations des droits de l’homme Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 août 1789...
Entre 1366 et 1790, le fonctionnement de la juridiction royale a connu une considérable évolution. L...
Section I - Politique législative et politique judiciaire L’étendue de la qualité pour agir est déte...
§ 7 L’idée des droits de l’homme 1 En définitive, l’histoire de l’humanité est aussi une histoire de...
Alors que le nombre des prisonniers qui se détournent de prendre du service pour le compte des Bonap...
Le chapitre que l’on va lire tente d’analyser les rapports entre les ouvriers et le pouvoir pendant ...
Parmi les dossiers d’affaires criminelles déposés au greffe du parlement de Toulouse dans le dernier...