La noblesse est traditionnellement considérée comme un grand propriétaire foncier qui ajoute des revenus seigneuriaux à ceux de ses terres. Passons sur le fait qu’alors le droit de propriété tel que nous l’entendons aujourd’hui n’existe pas, que chaque propriétaire d’un fonds n’en a pas la pleine propriété et disposition. Dans les faits, l’idée que l’on est véritablement propriétaire s’est progressivement imposée : on parlera donc de propriété utile et non de propriété éminente. Car c’est bie..
En matière de monuments, de diverses époques et de diverses factures, le département de la Dordogne ...
En proposant, comme thème d’appel d’offres, « Les producteurs de l’histoire locale », le Conseil du ...
L’histoire de France existe dans l’histoire de chacun de nous notamment à travers l’école, ces momen...
— Pourriez-vous vous présenter brièvement, en évoquant notamment les liens que vous entretenez avec ...
Le patrimoine est communément appréhendé comme synonyme de richesses. Mais en droit français, le pat...
La propriété collective, forme arriérée ou durable ? Cela a-t-il un sens de considérer l'usage colle...
La loi du 15 juin 2010 venant enfin consacrer dans notre dispositif légal, la notion de patrimoine d...
“Le patrimoine étant une émanation de la personnalité, et l’expression de la puissance juridique don...
National audienceLes dettes et les biens forment le passif et l'actif d'un patrimoine. Les uns et le...
Des sommes importantes sont-elles distraites des patrimoines pour s’assurer d’un bon passage dans l’...
Quelle est donc la situation patrimoniale des héritiers Noé, frère et sœur, au moment de la disparit...
La noblesse française à la fin du XVIIIe siècle est-elle prête à accepter un ordre social et politiq...
Aujourd’hui, nous mettons l’accent, plus particulièrement, sur la rénovation des bâtiments patrimoni...
Le mécénat, qui existe depuis l’Antiquité et qui se définit comme un soutien matériel privé en faveu...
En tant que droit fondamental, plus précisément en tant que droit de l’homme, la propriété a toujour...
En matière de monuments, de diverses époques et de diverses factures, le département de la Dordogne ...
En proposant, comme thème d’appel d’offres, « Les producteurs de l’histoire locale », le Conseil du ...
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