Même si certains auteurs, qui y trouvent leur compte, valorisent la place des procureurs dans l’édifice judiciaire, les représentations de la justice qui circulent sous l’Ancien Régime ne font pas des procureurs un pivot sans lequel la machine s’enraierait. Charles Figon, par exemple, qui fait pourtant une place aux notaires royaux dans l’« arbre » censé schématiser l’« ordre des différents officiers », n’y situe pas les procureurs. Il est vrai que la situation de ces derniers, au moment où F..
Si l’Affaire Dreyfus est l’une des plus célèbres affaires judiciaires du xixe siècle, les juristes s...
Le tribunal et les prisons du prévôt royal se situaient dans la forteresse L quadrangulaire appelée ...
La présente étude s’attache à décrypter l’organisation et le fonctionnement de juridictions situées ...
Au XVIe siècle, les procureurs qui circulent au bel étage du Palais connaissent aussi bien les rouag...
Les procédures sont l’ensemble des démarches que les parties doivent accomplir, de l’enregistrement ...
Un mot peut, grâce à sa polysémie, couvrir les principaux traits qui définissent la fonction de proc...
Alors qu’à l’heure actuelle il est relativement aisé d’identifier dans le tissu urbain les attributs...
Le procureur général dirige le parquet général, institution chargée de l’instruction et de l’accusat...
Les procureurs détiennent la « clé » du système judiciaire : en agissant à la place de leurs clients...
La recherche entreprise révèle que les auteurs des travaux préparatoires sont loin de pratiquer un s...
La recherche entreprise révèle que les auteurs des travaux préparatoires sont loin de pratiquer un s...
Dans la procédure judiciaire comme dans les actions du gouvernement de la ville, le recours à l’expe...
« Procès des plez de Chantelou, tenu en la maison de Laurens Pochon qui fut à Guillaume Gillet par J...
Sous le règne de françois ier, l’exercice des métiers jurés et l’existence des confréries profession...
Si le ressort principal de la qualification de l’inceste s’incarne dans le scandale, il n’en demeure...
Si l’Affaire Dreyfus est l’une des plus célèbres affaires judiciaires du xixe siècle, les juristes s...
Le tribunal et les prisons du prévôt royal se situaient dans la forteresse L quadrangulaire appelée ...
La présente étude s’attache à décrypter l’organisation et le fonctionnement de juridictions situées ...
Au XVIe siècle, les procureurs qui circulent au bel étage du Palais connaissent aussi bien les rouag...
Les procédures sont l’ensemble des démarches que les parties doivent accomplir, de l’enregistrement ...
Un mot peut, grâce à sa polysémie, couvrir les principaux traits qui définissent la fonction de proc...
Alors qu’à l’heure actuelle il est relativement aisé d’identifier dans le tissu urbain les attributs...
Le procureur général dirige le parquet général, institution chargée de l’instruction et de l’accusat...
Les procureurs détiennent la « clé » du système judiciaire : en agissant à la place de leurs clients...
La recherche entreprise révèle que les auteurs des travaux préparatoires sont loin de pratiquer un s...
La recherche entreprise révèle que les auteurs des travaux préparatoires sont loin de pratiquer un s...
Dans la procédure judiciaire comme dans les actions du gouvernement de la ville, le recours à l’expe...
« Procès des plez de Chantelou, tenu en la maison de Laurens Pochon qui fut à Guillaume Gillet par J...
Sous le règne de françois ier, l’exercice des métiers jurés et l’existence des confréries profession...
Si le ressort principal de la qualification de l’inceste s’incarne dans le scandale, il n’en demeure...
Si l’Affaire Dreyfus est l’une des plus célèbres affaires judiciaires du xixe siècle, les juristes s...
Le tribunal et les prisons du prévôt royal se situaient dans la forteresse L quadrangulaire appelée ...
La présente étude s’attache à décrypter l’organisation et le fonctionnement de juridictions situées ...