A. Origines 1. La juridiction comtale a. Origines 182.– Durant les périodes mérovingienne et carolingienne, cette juridiction portait le nom de mallus ou de mallum, terme qui apparaît dans les Lois salique et ripuaire, ainsi que dans les capitulaires carolingiens ; il est encore attesté dans nos régions au milieu du xe siècle. Dès l’époque mérovingienne, ce tribunal fut considéré comme la juridiction ordinaire ; il se réunissait à intervalles réguliers, sans convocation (ungebotenes, echtes D..
« La contestation du jury montre que la méfiance manifestée par la population à l’égard de sa justic...
Jurisdictio, dire le droit, est la fonction première de tous les tribunaux, qu’ils soient situés à l...
Trouvant ses origines à l’époque médiévale, lors des troubles liés au catharisme, comme le rappelle ...
Dans le nouvel ordre juridique des cités à l’époque hellénistique, une différence importante existe ...
A. La juridiction pontificale Eodem tempore Gerardus cardinalis a Roma in Gallias transvectus, et pe...
Différents courants théologiques du xviie et du xviiie siècles s’étaient rejoints dans une hostilité...
On ne se placera pas ici au niveau de l’idéologie qui fait de l’Église la dépositaire de toute justi...
Dans les comtés de la région toulousaine et de la Septimanie, l’organisation judiciaire était caract...
Le sujet de mon exposé est le statut du pouvoir judiciaire ainsi que la notion de fonction juridicti...
Les origines de la seigneurie et de la justice qui y est tout spécialement attachée, telles qu’elles...
Les documents qui concernent les plaids tenus au IXe siècle, dans les comtés de Septimanie et du pay...
L’entrée dans l’épuration par le judiciaire est révélatrice à plus d’un titre. De manière classique,...
Le pouvoir dans l’Église est lié à la notion de juridiction ; celle-ci, progressivement distincte de...
Lorsqu’on évoque la justice épiscopale au Haut Moyen Age, ce sont les termes de barbarie, de décaden...
Trois évêques troyens successifs se démarquent particulièrement par leurs actions. Prudence, Fulcher...
« La contestation du jury montre que la méfiance manifestée par la population à l’égard de sa justic...
Jurisdictio, dire le droit, est la fonction première de tous les tribunaux, qu’ils soient situés à l...
Trouvant ses origines à l’époque médiévale, lors des troubles liés au catharisme, comme le rappelle ...
Dans le nouvel ordre juridique des cités à l’époque hellénistique, une différence importante existe ...
A. La juridiction pontificale Eodem tempore Gerardus cardinalis a Roma in Gallias transvectus, et pe...
Différents courants théologiques du xviie et du xviiie siècles s’étaient rejoints dans une hostilité...
On ne se placera pas ici au niveau de l’idéologie qui fait de l’Église la dépositaire de toute justi...
Dans les comtés de la région toulousaine et de la Septimanie, l’organisation judiciaire était caract...
Le sujet de mon exposé est le statut du pouvoir judiciaire ainsi que la notion de fonction juridicti...
Les origines de la seigneurie et de la justice qui y est tout spécialement attachée, telles qu’elles...
Les documents qui concernent les plaids tenus au IXe siècle, dans les comtés de Septimanie et du pay...
L’entrée dans l’épuration par le judiciaire est révélatrice à plus d’un titre. De manière classique,...
Le pouvoir dans l’Église est lié à la notion de juridiction ; celle-ci, progressivement distincte de...
Lorsqu’on évoque la justice épiscopale au Haut Moyen Age, ce sont les termes de barbarie, de décaden...
Trois évêques troyens successifs se démarquent particulièrement par leurs actions. Prudence, Fulcher...
« La contestation du jury montre que la méfiance manifestée par la population à l’égard de sa justic...
Jurisdictio, dire le droit, est la fonction première de tous les tribunaux, qu’ils soient situés à l...
Trouvant ses origines à l’époque médiévale, lors des troubles liés au catharisme, comme le rappelle ...