Legrand Jérome. Décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des maisons de retraite pour les religieux qui voudront vivre en commun, lors de la séance du 6 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 3
Kytspotter Jean Baptiste Louis de. Renvoi au comité ecclésiastique de la décision de conserver dans ...
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Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique relatif à la circonscription des paroisses de...
Legrand Jérome. Décret du comité ecclésiastique fixant des maisons de retraite aux religieux du dépa...
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Legrand Jérome. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses, lors d...
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Legrand Jérome. Décret du comité ecclésiastique réunissant en une seule les paroisses de Noyon, lors...
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Décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n...
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Chasset Charles Antoine. Décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de ...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
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