Gossuin Louis-Marie. Renvoi au comité d'agriculture et du commerce d'une adresse de la société des amis de la Constitution du Quesnoy, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 139
Renvoi au comité militaire d'une adresse de la Société des amis de la Constitution de Clermont-Ferra...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Cussy Gabriel de. Renvoi au comité de Constitution d'une adresse de la société des amis de la Consti...
Gossuin Louis-Marie. Renvoi au comité d'agriculture et du commerce d'une adresse de la société des a...
Chabroud Charles. Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et de Constitution réunis du proje...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et de Constitution de deux adresses, lors de la séan...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la Société des amis de la Constitution, lors de la ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Renvoi aux comités de l'agriculture et de la constitution les propositions faites par la députation ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Kytspotter Jean-Baptiste-Louis de. Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'une adresse des a...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et des contributions publiques d'une demande des par...
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