Renvoi au comité colonial du discours de la députation de Brest demandant l’envoi de gardes nationaux aux colonies, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 140
Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Lavie Marc Antoine. Renvoi aux comités réunis des colonies, de marine, militaire et de Constitution ...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Députation et pétition de la ville de Brest demandant l’envoi de gardes ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Réponse de M. le Président à la députation de la ville de Brest demandan...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Renvoi au comité des colonies de la lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur ...
Renvoi au comité colonial du mémoire et de la lettre à l'Assemblée des citoyens de couleur demandant...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des col...
Renvoi au comité colonial de l'adresse des habitants de l'Ile de France sur l'organisation des établ...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité colonial de la pétition des hommes de couleur, lors de la...
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l'assemblée provinciale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Renvoi au comité colonial de la lettre de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domin...
Renvoi au comité colonial de l'adresse des deux officiers du régiment de Port-au-Prince, lors de la ...
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