Add to ORKGAdoption, sauf rédaction, du projet de décret, sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 230-231
Adoption du projet de décret concernant la Caisse d'escompte, lors de la séance du 23 mars 1790 au m...
Adoption d'un décret relatif au port des décorations des ordres supprimés, lors de la séance du 13 s...
Adoption d'un décret sur les conditions du choix des aides de camp par les officers généraux, lors d...
Adoption, sauf rédaction, du projet de décret, sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de ...
Adoption du projet de décret du comité des colonies pour l'envoi des commissaires aux colonies, lors...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption du projet de décret sur les jurés présenté par le comité, lors de la séance du 18 janvier 1...
Chasset Charles Antoine. Adoption d’un projet de décret sur les dîmes inféodées, lors de la séance d...
Phélines de Villiersfaux Louis Jacques. Adoption d'un décret concernant les troupes des colonies, lo...
Adoption d'un décret concernant les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791. In: Archives Par...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
Adoption du titres I et II du projet d'instruction de la contribution foncière lors de la séance du ...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption du projet de décret concernant la Caisse d'escompte, lors de la séance du 23 mars 1790 au m...
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