Add to ORKGDefermon des Chapelières Jacques. Projet de rédaction du décret déjà rendu concernant l'instruction des colonies, lors de la séance du 15 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 236-237
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Roussillou Pierre-Augustin. Projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à...
Le Chapelier Isaac René Guy. Projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics, lors de l...
Defermon des Chapelières Jacques. Projet de rédaction du décret déjà rendu concernant l'instruction ...
Projet de décret contenu dans l'instruction pour les colonies, lors de la séance du 23 mars 1790 au ...
Projet de décret pour Saint-Domingue, lors de l'instruction pour les colonies pendant la séance du 2...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret, présenté par M. Defermon au nom de divers comités, portant...
Comité colonial chargé de présenter un projet de décret sur les troubles de Saint-Domingue, lors de ...
Hernoux Charles. Projet de décret concernant les procès de l’ancienne régie des traites, lors de la ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Projet de décret, présenté par M. Le Chapelier au nom du comité de Cons...
Projet de décret par M. Barrère de Vieuzac sur l’abolition du droit d’aubaine dans les colonies, lor...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au n...
Projet de décret des comités des colonies, de la marine, de Constitution, d’agriculture et de commer...
Defermon des Chapelières Jacques. Ajournement du titre III du projet de règlement sur la propriété d...
Brostaret Jean-Baptiste. Projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
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