Ajournement de la discussion sur les articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 277
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Projet de rédaction des articles 8 à 12 de la troisième s...
Ajournement de la discussion concernant le projet de décret sur le code pénal, lors de la séance du ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Ajournement de l'article 1 du décret sur le Code pénal, l...
Ajournement de la discussion sur les articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décr...
Ajournement des articles 2, 3, 4 et 5 de la quatrième section du titre Ier du décret sur le Code pén...
Ajournement de la discussion sur les articles 7 et 8 de la première section du titre II du Code péna...
Renvoi aux comités de l'article 6 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code péna...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Projet de rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrièm...
Buttafuocco Mathieu de, Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Martineau Louis Simon. Suite de l...
Renvoi au comité de l'article 22 de la troisième section du titre 1er du projet de décret sur le cod...
Renvoi de la suite de la discussion sur le titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Projet de rédaction de l'article 6 de la quatrième sectio...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Andrieu César Pierre, Tronchet François Denis. Discussion...
Renvoi de la suite de la discussion sur le Code pénal à la séance du 1er juin 1791, lors de la séanc...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Garat Dominique (Aîné). Discussion de l'article 8 de la d...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Projet de rédaction des articles 8 à 12 de la troisième s...
Ajournement de la discussion concernant le projet de décret sur le code pénal, lors de la séance du ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Ajournement de l'article 1 du décret sur le Code pénal, l...
Ajournement de la discussion sur les articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décr...
Ajournement des articles 2, 3, 4 et 5 de la quatrième section du titre Ier du décret sur le Code pén...
Ajournement de la discussion sur les articles 7 et 8 de la première section du titre II du Code péna...
Renvoi aux comités de l'article 6 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code péna...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Projet de rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrièm...
Buttafuocco Mathieu de, Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Martineau Louis Simon. Suite de l...
Renvoi au comité de l'article 22 de la troisième section du titre 1er du projet de décret sur le cod...
Renvoi de la suite de la discussion sur le titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Projet de rédaction de l'article 6 de la quatrième sectio...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Andrieu César Pierre, Tronchet François Denis. Discussion...
Renvoi de la suite de la discussion sur le Code pénal à la séance du 1er juin 1791, lors de la séanc...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Garat Dominique (Aîné). Discussion de l'article 8 de la d...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Projet de rédaction des articles 8 à 12 de la troisième s...
Ajournement de la discussion concernant le projet de décret sur le code pénal, lors de la séance du ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Ajournement de l'article 1 du décret sur le Code pénal, l...