Gaultier de Biauzat Jean-François, Anson Pierre Hubert. Amendement de M. Gaultier-Biauzat et adoption du décret sur le recouvrement des contributions de la ville de Paris, lors de la séance du 17 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 287
Gaultier de Biauzat Jean-François. Amendement de M. Biauzat à la motion de M. le comte de Mirabeau r...
Camus Armand Gaston, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Lebrun Charles...
Anson Pierre Hubert. Décret, présenté par M. Anson, au nom des comités des finances et des contribut...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Anson Pierre Hubert. Amendement de M. Gaultier-Biauzat et adoptio...
André Antoine Balthazar d', Armand François. Amendement et rejet d'amendement sur la contribution fo...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Adoption de la proposition de M. Gaultier de Biauzat, lors de la ...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Modification de l'ordre du jour de la séance du 14 octobre 1789 s...
Adoption de la motion de M. Defermon, avec l'amendement de M. Gaultier de Biauzat, concernant un bre...
Périsse-Duluc Jean André. Amendement de M. Périsse-Duluc au projet de décret concernant les impositi...
Roederer Pierre Louis, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Barnave Antoine, Maury Jean Siffrei...
Adoption du projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris, lors de la séance du 1...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 5 du projet de décr...
Voidel Charles, Barnave Antoine. Amendements au rapport sur les élections municipales à Schelestadt,...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Amendement ...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 4 du projet de décr...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Amendement de M. Biauzat à la motion de M. le comte de Mirabeau r...
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