Dauchy Luc Jacques Edouard. Extrait du procès-verbal de l'assemblée de la place Vendôme, lors de la séance. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 314
Muguet de Nanthou François Felix, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Merlin de Douai. Réclama...
Ouverture de la séance du 3 juillet 1791, adoption du procès-verbal de la séance du 2 juillet 1791 a...
Ouverture de séance et adoption du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 27 septembre 179...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Extrait du procès-verbal de l'assemblée de la place Vendôme, lors de la ...
Duport Adrien Jean. Procès-verbal extrait des registres de l'assemblée électorale du département de ...
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale des trois ordres du bailliage de Crépy-en-Valois. I...
L'Assemblée adopte le procès-verbal de la séance du 7 septembre 1791, lors de la séance du 10 septem...
Procès-verbal de la cérémonie de la fédération du 14 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 17...
Procès-verbal de l'Assemblée aux cérémonies de la Fête-Dieu du jeudi 3 juin 1790. In: Archives Parle...
Dauchy Luc-Jacques-Edouard. Ouverture de la séance du 4 septembre 1790 et lecture du procès-verbal d...
Procès verbal de l'assemblée générale de la ville de Sainte-Manehould et dépendances (Bailliage de V...
Procès-verbal relatant la présence de l’Assemblée aux obsèques de M. de Mirabeau, en annexe de la sé...
Target Guy Jean-Baptiste, Alquier Charles-Jean. Procès verbal de la députation du bataillon du distr...
Procès verbal de l'assemblée du baillage de Bar-le-Duc. In: Archives parlementaires de 1787 à 1860 -...
Procès-verbal de l'assistance de l'Assemblée aux cérémonies de l'église de Saint-Germain-l'Auxerrois...
Muguet de Nanthou François Felix, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Merlin de Douai. Réclama...
Ouverture de la séance du 3 juillet 1791, adoption du procès-verbal de la séance du 2 juillet 1791 a...
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