Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rapport de M. Fréteau-Saint-Just, au nom des trois commissaires chargés de recevoir les députations, lors de la séance du 21 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 371
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ouverture de la séance par M. Fréteau, ancien président, lors de la ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ouverture de la séance du 20 mars 1790 au soir par M. Fréteau, ancie...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rapport de M. Fréteau, membre du comité diplomatique, concernant l'e...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rapport de M. Fréteau-Saint-Just, au nom des trois commissaires char...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rapport par M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diplomatique, co...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret de M. Fréteau au sujet du rapport du comité militaire, lors d...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Michelon de Cheuzat Gilbert Louis. Rappo...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret interprétatif du décret concernant la sortie du royaume pour ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi aux comités des rapports et des recherches des lettres de Bru...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rapport par M. Fréteau sur le passage de troupes étrangères en terri...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rapport du Président sur les évènements survenus pendant la vacance ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret relatif à la garde des archives des ministères, lors de la sé...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret, présenté par M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diploma...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
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