Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Barnave Antoine. Motion proposant d'adjoindre aux MM. les secrétaires d'autres commissaires pour la rédaction du procès-verbal et la classification des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 376
Motion sur le recueil des voix à l'appel nominal, lors de la séance du 8 décembre 1789. In: Archives...
Roussillou Pierre-Augustin. Motion de M. Roussillou sur le procès-verbal de la séance du 18 mars 179...
Andrieu César Pierre. Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettr...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Barnave Antoine. Motion proposant d'adjoindre aux MM. le...
Motion au sujet de nouveaux commissaires à adjoindre au comité des rapports, lors de la séance du 28...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Prieur (de la Marne), André Antoine Balthazar d'. Motion de M. Prieur de...
Treilhard Jean-Baptiste. Motion de M. le Président tendant à renvoyer aux comités la lettres des com...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Rewbell Jean François. Motion de M. Rewbell sur l'impression et l'envoi de la lettre de MM. les comm...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réc...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Motion du Président proposant de renvoyer au comité ...
Duport Adrien Jean. Motion de M. Duport demandant que les commissaires de la trésorerie soient nommé...
Motion proposant l'élimination des mots à l'unanimité du procès-verbal de la séance du 5 mars et de ...
Motion proposant la réouverture de l'établissement des dessinateurs de Mézières pour les citoyens pe...
Motion afin que le comité des contributions soit chargé de faire rapport sur le nombre des administr...
Motion sur le recueil des voix à l'appel nominal, lors de la séance du 8 décembre 1789. In: Archives...
Roussillou Pierre-Augustin. Motion de M. Roussillou sur le procès-verbal de la séance du 18 mars 179...
Andrieu César Pierre. Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettr...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Barnave Antoine. Motion proposant d'adjoindre aux MM. le...
Motion au sujet de nouveaux commissaires à adjoindre au comité des rapports, lors de la séance du 28...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Prieur (de la Marne), André Antoine Balthazar d'. Motion de M. Prieur de...
Treilhard Jean-Baptiste. Motion de M. le Président tendant à renvoyer aux comités la lettres des com...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Rewbell Jean François. Motion de M. Rewbell sur l'impression et l'envoi de la lettre de MM. les comm...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réc...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Motion du Président proposant de renvoyer au comité ...
Duport Adrien Jean. Motion de M. Duport demandant que les commissaires de la trésorerie soient nommé...
Motion proposant l'élimination des mots à l'unanimité du procès-verbal de la séance du 5 mars et de ...
Motion proposant la réouverture de l'établissement des dessinateurs de Mézières pour les citoyens pe...
Motion afin que le comité des contributions soit chargé de faire rapport sur le nombre des administr...
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