Add to ORKGLebrun Charles François. Décrets portant ouverture de crédits pour les travaux militaires du Havre et de Cherbourg, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 403
Lebrun Charles François. Décret sur les besoins du Trésor public, lors de la séance du 13 octobre 17...
Bouche Charles-François. Décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, ordonnateur de la marine à ...
Décret portant création d'une cour supérieure provisoire à Dijon, lors de la séance du 21 juin 1790....
Lebrun Charles François. Décrets portant ouverture de crédits pour les travaux militaires du Havre e...
Décret ouvrant un crédit pour le port du Havre, lors de la séance du 24 octobre 1790. In: Archives P...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret ouvrant un crédit provisoire pour le port de Cherbourg, lor...
Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses portées dans le compte du Trésor public sous le nom...
Lebrun Charles François. Décret, présenté par M. Lebrun au nom du comité des finances, relatif au pa...
Lebrun Charles François. Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin ...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur les sommes nécessaire...
Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Allarde Pierre-Gilbert...
Décret portant qu’il sera donné des acomptes aux commis de la caisse de l’extraordinaire, lors de la...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
Adresse des négociants du Havre, lors de la séance du 4 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 17...
Chabroud Charles. Réponse de M. le Président au discours de la députation de Bretagne, lors de la sé...
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