Décret sur l'utilisation du métal des cloches pour la monnaie, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 484
Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard. Décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légend...
Clôture de la séance du 30 novembre 1790 du matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Clôture de la séance du 12 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1...
Décret sur la conversion du métal des cloches, en monnaie de billon, lors de la séance du 25 juin 17...
Renvoi au comité des monnaies du mémoire de M. Clouet sur l'emploi que l'on pourrait faire du métal ...
Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Renvoi au comité des monnaies de la lettre de M. Fourcroy et de son mémoire titré "Recherches sur le...
Clôture de la séance du 24 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Chabroud Charles. Renvoi au comité des monnaies du mémoire de M. Déchamps sur la conversion du métal...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
Décret sur la fabrication de menue monnaie d’argent, lors de la séance du 11 juillet 1791. In: Archi...
Renvoi au comité de monnaie du mémoire de MM Divil et Drans, lors de la séance du 30 mai 1791. In: A...
Clôture de la séance du 24 décembre 1790 du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premi...
Clôture de la séance du 24 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série...
Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard. Décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légend...
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