La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Lecture d’une délibération de l'assemblée générale de la section de l'Isle, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 490
Lecture d'une lettre du président de l'assemblée électorale de la Seine-Inférieure sur l'élection du...
Boissy d'Anglas François-Antoine de. Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 12 avril 179...
Thouret Jacques Guillaume. Lecture du décret rendu hier qui règle le cérémonial à observer lors de l...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Lecture d’une délibération de l'assemblée gén...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Lecture d'une délibération de l'assemblée gén...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Lecture d'une lettre des administrateurs de l...
Lecture d'un arrêté du directoire du département de la Haute-Marne, lors de la séance du 25 juin 179...
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La...
Lecture d'une lettre du président de l'assemblée électorale de Corse sur l'élection de l'évêque du d...
Expilly Louis-Alexandre. Lecture du procès-verbal de la séance du 3 février 1790, lors de la séance ...
Thouret Jacques-Guillaume. Lecture de décrets sanctionnés par le Roi, lors de la séance du 24 mai 17...
Treilhard Jean-Baptiste. Lecture d'une lettre des députés des ci-devant pays d’Avignon et du Comtat,...
Guillaume Louis-Marie. Lecture du procès-verbal de la séance du 24 mars 1790, lors de la séance du 2...
Lecture d'une lettre des députés de l'assemblée représentative du comté Venaissin, demandant à être ...
Lecture de plusieurs adresses, lors de la séance du 24 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 17...
Lecture d'une lettre du président de l'assemblée électorale de la Seine-Inférieure sur l'élection du...
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