Add to ORKGLegrand Jérome. Commentaire de M. Legrand sur l' adresse aux Français sur les nouvelles impositions, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 502
Démeunier Jean Nicolas. Décret déterminant comment seront remplies à Paris, les fonctions d'administ...
Lebrun Charles François, Defermon des Chapelières Jacques. Renvoi au comité d'imposition d'un décret...
Legrand Jérome. Décret sur la circonscription des paroisses de la ville de Dijon, lors de la séance ...
Legrand Jérome. Commentaire de M. Legrand sur l' adresse aux Français sur les nouvelles impositions,...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adresse aux Français sur les nouvelles impositions, au nom du comit...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret pour l'envoi de l'adresse aux Français sur les nouvelles imp...
Camus Armand Gaston. Commentaire de M.Camus faisant suite au décret portant vente de domaines nation...
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lo...
André Antoine Balthazar d', Guillaume Louis-Marie. Commentaires sur la lettre des officiers de Saint...
Renvoi au comité des impositions d'une adresse sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 octobre...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Lompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archive...
Merlin de Douai. Décret ordonnant une information contre le sieur Legrand, curé de Bergues, lors de ...
Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
Après avoir rendu leurs hommages, M. Legier, M. Abert et M. Vieil Saint-Meaux assistent à la séance ...
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