Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret déclarant close la séance extraordinaire du département de Paris, lors de la séance du 27 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 547
Décret sur la tenue des foires et marchés, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlement...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Chabroud Charles. Lettre des députés extraordinaires du commerce de France demandant à être reçus à ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret déclarant close la séance extraordinaire du dépar...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des écoliers de l'Université et réponse du Pr...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
Décision d'une séance extraordinaire le 26 novembre 1790 au soir, lors de la séance du 25 novembre 1...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président à la députation de plusieurs citoye...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret relatif aux comptes à rendre par les ministres su...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Clôture de séance, lors de la séance du 25 septembre 179...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Décret sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlem...
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
Décret sur la tenue des foires et marchés, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlement...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Chabroud Charles. Lettre des députés extraordinaires du commerce de France demandant à être reçus à ...
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