Add to ORKGAdoption du décret sur les drapeaux de l'armée de ligne, lors de la séance du 30 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 601
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
Adoption du décret sur les drapeaux de l'armée de ligne, lors de la séance du 30 juin 1791. In: Arch...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption du décret sur le droit d'écart, lors de la séance du 17 juillet 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Treilhard Jean-Baptiste. Adoption des décrets sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné pa...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
Adoption du décret sur les drapeaux de l'armée de ligne, lors de la séance du 30 juin 1791. In: Arch...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption du décret sur le droit d'écart, lors de la séance du 17 juillet 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Treilhard Jean-Baptiste. Adoption des décrets sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné pa...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...