Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption du nouvel article 1er de la deuxième section du titre II sur le Code pénal, lors de la séance du 1er juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 611
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des article 5 et 6 du titre II du Code pénal, lo...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des articles 1 et 2 de la 6e section du titre 1e...
Adoption des articles 30 à 41 de la deuxième section du titre II sur le Code pénal, lors de la séanc...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption du nouvel article 1er de la deuxième section du ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des articles 2 à 7 de la deuxième section du tit...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l'article 1er du titre II du Code pénal, lors...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des articles 13 à 27 de la deuxième section du t...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des articles 8 et 9 de la 1ère section du titre ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l'article 1er du décret sur le Code pénal, lo...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l'article 1er de la quatrième section du titr...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l'article 2 du titre II du Code pénal, lors d...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des articles 6 et 7 de la 1re section du titre 1...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l'article 2 de la troisième section du titre ...
Adoption de l'article 28 de la deuxième section du titre II sur le Code pénal, lors de la séance du ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des article 5 et 6 du titre II du Code pénal, lo...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des articles 1 et 2 de la 6e section du titre 1e...
Adoption des articles 30 à 41 de la deuxième section du titre II sur le Code pénal, lors de la séanc...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption du nouvel article 1er de la deuxième section du ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des articles 2 à 7 de la deuxième section du tit...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l'article 1er du titre II du Code pénal, lors...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des articles 13 à 27 de la deuxième section du t...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des articles 8 et 9 de la 1ère section du titre ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l'article 1er du décret sur le Code pénal, lo...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l'article 1er de la quatrième section du titr...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l'article 2 du titre II du Code pénal, lors d...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des articles 6 et 7 de la 1re section du titre 1...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption de l'article 2 de la troisième section du titre ...
Adoption de l'article 28 de la deuxième section du titre II sur le Code pénal, lors de la séance du ...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des article 5 et 6 du titre II du Code pénal, lo...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Adoption des articles 1 et 2 de la 6e section du titre 1e...
Adoption des articles 30 à 41 de la deuxième section du titre II sur le Code pénal, lors de la séanc...