Add to ORKGMotion demandant l'impression du rapport du comité militaire sur la défense des frontières, lors de la séance du 3 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 696
Prieur de la Marne Pierre Louis. Motion de M. Prieur afin que les propositions de reconnaissance pat...
Châtelet Louis-Marie du. Motion de M. du Châtelet sur l'âge de l'engagement militaire, lors de la sé...
Renvoi au comité militaire d'une motion relative au nombre des retraites à accorder, lors de la séan...
Motion demandant l'impression du rapport du comité militaire sur la défense des frontières, lors de ...
Ailly Michel François d'. Motion demandant le renvoi aux comités militaire et des recherches de la l...
Ailly Michel François d'. Motion demandant le renvoi aux comités militaire et des recherches de la l...
Renvoi au comité militaire de la motion présentée sur la rédaction de deux décrets rapportés dans le...
Motion demandant le renvoi au comité militaire de la lettre de la garde nationale de Lyon, lors de l...
Andrieu César Pierre. Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettr...
Andrieu César Pierre. Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettr...
Motion ordonnant l'impression et la distribution du rapport du comité de marine sur l’organisation d...
Motion ordonnant l'impression et la distribution du rapport du comité de marine sur l’organisation d...
Le Maréchal Denis. Motion de M. Maréchal demandant l'impression du rapport du comité des monnaies su...
Le Maréchal Denis. Motion de M. Maréchal demandant l'impression du rapport du comité des monnaies su...
Motion demandant l'impression du discours de la députation des maîtres et maitresses de pensions et ...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Motion de M. Prieur afin que les propositions de reconnaissance pat...
Châtelet Louis-Marie du. Motion de M. du Châtelet sur l'âge de l'engagement militaire, lors de la sé...
Renvoi au comité militaire d'une motion relative au nombre des retraites à accorder, lors de la séan...
Motion demandant l'impression du rapport du comité militaire sur la défense des frontières, lors de ...
Ailly Michel François d'. Motion demandant le renvoi aux comités militaire et des recherches de la l...
Ailly Michel François d'. Motion demandant le renvoi aux comités militaire et des recherches de la l...
Renvoi au comité militaire de la motion présentée sur la rédaction de deux décrets rapportés dans le...
Motion demandant le renvoi au comité militaire de la lettre de la garde nationale de Lyon, lors de l...
Andrieu César Pierre. Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettr...
Andrieu César Pierre. Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettr...
Motion ordonnant l'impression et la distribution du rapport du comité de marine sur l’organisation d...
Motion ordonnant l'impression et la distribution du rapport du comité de marine sur l’organisation d...
Le Maréchal Denis. Motion de M. Maréchal demandant l'impression du rapport du comité des monnaies su...
Le Maréchal Denis. Motion de M. Maréchal demandant l'impression du rapport du comité des monnaies su...
Motion demandant l'impression du discours de la députation des maîtres et maitresses de pensions et ...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Motion de M. Prieur afin que les propositions de reconnaissance pat...
Châtelet Louis-Marie du. Motion de M. du Châtelet sur l'âge de l'engagement militaire, lors de la sé...
Renvoi au comité militaire d'une motion relative au nombre des retraites à accorder, lors de la séan...