Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Décret du comité ecclésiastique portant réunion des paroisses de Dax à l’église cathédrale, lors de la séance du 5 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 759
Lanjuinais Jean Denis. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses,...
Décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n...
Décret, proposé par le comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de diverses...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Décret du comité ecclésiastique portant réunion des paroisses d...
Chasset Charles Antoine. Décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de ...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
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Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
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