Add to ORKGOrdre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 3
Lebrun Charles François. Décrets portant ouverture de crédits pour les travaux militaires du Havre e...
Bouche Charles-François. Décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, ordonnateur de la marine à ...
Renvoi au comité de la marine d'une adresse des patrons pêcheurs de Cette (Sète), lors de la séance ...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur les sommes nécessaire...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur la correspondance des...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur le traitement du corp...
Ordre du jour de la séance du 22 avril 1791 : rapport du comité de la marine sur les moyens d’appliq...
Ordre du jour: rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 2...
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1791 : rapport des comités des colonies, de la marine, de Cons...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 12 mai 1791. In: Arch...
Projet de décret par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg, en annexe de la séance du 12 m...
Adoption du décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lo...
Ordre du jour de la séance du 4 décembre 1789 : rapport des commissaires chargés de vérifier l'état ...
Renvoi au comité de la marine du mémoire et de la lettre des canonniers-marins-bourgeois de Toulon, ...
Lebrun Charles François. Décrets portant ouverture de crédits pour les travaux militaires du Havre e...
Bouche Charles-François. Décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, ordonnateur de la marine à ...
Renvoi au comité de la marine d'une adresse des patrons pêcheurs de Cette (Sète), lors de la séance ...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur les sommes nécessaire...
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