Add to ORKGDupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption du décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 31
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret relatif à l'adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 m...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Archives Parleme...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption du décret relatif à l'organisation de l'armée, lors de la ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption du projet de décret de M. Dupont de Nemours sur les scènes...
Adoption du décret sur la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, lors de l...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption du projet de décret concernant la Caisse d'escompte, lors de la séance du 23 mars 1790 au m...
Bonnay Charles François, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Loys Jean-Baptiste. Adoption du...
Camus Armand Gaston, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption du décret relatif à l'élection des co...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret relatif à l'adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 m...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
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