Add to ORKGProjet de décret par M. Jouye-des-Roches sur le remboursement des offices des justices seigneuriales, lors de la séance du 14 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 86-87
Ordre du jour de la séance du 14 mai 1791 : rapport du comité de judicature sur le remboursement des...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Projet de décret concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791...
Projet de décret par M. Jouye-des-Roches sur le remboursement des offices des justices seigneuriales...
Jouye-des-Roches Pierre-Louis-François. Rapport par M. Jouye-des-Roches sur le remboursement des off...
Projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: Archiv...
Projet de décret relatif à l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 9 août 1790. I...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du ...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Vieillard Pierre Jacques. Projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offi...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Projet de décret de M. Guillaume concernant les offices ministériels lors de la séance du 13 décembr...
Tronchet François Denis. Projet de décret relatif au rachat des droits ci-devant seigneuriaux, lors ...
Tronchet François Denis. Projet de décret du comité de Constitution sur les jurés, lors de la séance...
Ordre du jour de la séance du 14 mai 1791 : rapport du comité de judicature sur le remboursement des...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Projet de décret concernant les anciens officiers seigneuriaux, lors de la séance du 31 janvier 1791...
Projet de décret par M. Jouye-des-Roches sur le remboursement des offices des justices seigneuriales...
Jouye-des-Roches Pierre-Louis-François. Rapport par M. Jouye-des-Roches sur le remboursement des off...
Projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: Archiv...
Projet de décret relatif à l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 9 août 1790. I...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du ...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Vieillard Pierre Jacques. Projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offi...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Projet de décret de M. Guillaume concernant les offices ministériels lors de la séance du 13 décembr...
Tronchet François Denis. Projet de décret relatif au rachat des droits ci-devant seigneuriaux, lors ...
Tronchet François Denis. Projet de décret du comité de Constitution sur les jurés, lors de la séance...
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