Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 20 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 245
Goudard Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Renvoi aux comités de l'agriculture et de la constitution les propositions faites par la députation ...
Renvoi aux comités des domaines, d'agriculture et du commerce d'une pétition de la Marne, lors de la...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et des contributions publiques d'une demande des par...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
Renvoi aux comités féodal, des domaines et d'agriculture et de commerce de la rédaction du décret re...
Renvoi au comité d'agriculture du mémoire de la commune de Paris sur la subsistance des pauvres, lor...
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture de la pétition des plumets porteurs de charbon, lors d...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Renvoi au comités d'agriculture et de commerce de la pétition des habitants d'Ouchy-le-Château sur l...
Renvoi de l'adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce au comité de commerc...
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