Poncin Placide-Antoine-Joseph. Projet de décret du comité du commerce et d'agriculture sur le canal de Givors, lors de la séance du 21 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 287
Projet de décret, présenté au nom des comités des Domaines, d'Agriculture et de Commerce, concernant...
Roussillou Pierre-Augustin. Projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Projet de décret contenu dans le rapport des comités d'agriculture...
Poncin Placide-Antoine-Joseph. Projet de décret du comité du commerce et d'agriculture sur le canal ...
Poncin Placide-Antoine-Joseph. Rapport du comité du commerce et d'agriculture sur le canal de Givors...
Poncin Placide-Antoine-Joseph. Rapport du comité d'agriculture et du commerce en vue d'un projet de ...
Meyer François-Antoine. Projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur les travaux de r...
Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'uniformité à é...
Goudard Pierre Louis. Projet de décret, présenté par M. Goudard, au nom du comité d'agriculture et d...
Projet de décret proposé au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtier...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Projet de décret du comité d'agriculture et ...
Lasnier de Vaussenay Francois-Pierre. Projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur la...
Projet de décret proposé au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la suppression des chamb...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'amendement sur l'art. 15 du décret sur le projet ...
Nouveau projet de décret, proposé par M. Régnault d’Epercy au nom des comités d'agriculture et de co...
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