Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret du comité des finances relatif à la nomination de commissaires pour surveiller la fabrication des assignats de 5 livres, lors de la séance du 22 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 301
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Ajournement du projet de décret relatif aux électeurs ...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Renvoi au comité des finances du compte présenté pa...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret concernant les épices des comptables, lors de l...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret du comité des finances relatif à la nomination ...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret, présenté par M. de Cernon au nom du comité des...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret sur les mesures à prendre pour la fabrication d...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Rapport du comité des finances sur la fabrication des ...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret qui proroge les fonctions des commissaires c...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret relatif à l’acquittement des gages des ci-devan...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret relatif au remboursement des avances faites ...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Projet de décret du comité des finances sur les mesure...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Rapport, au nom du comité des finances, relatif aux pr...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Projet de décret sur le traitement à payer aux ci-deva...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret, présenté pa...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret, présenté par M. de Cernon, au nom du comité...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Ajournement du projet de décret relatif aux électeurs ...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Renvoi au comité des finances du compte présenté pa...
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