Discussion concernant le rapport de M. Chabroud relatif à l'affaire du régiment Royal-Comtois et ajournement du projet de décret, lors de la séance du 24 mai 1791

Discussion de la motion de M. Chabroud sur la rédaction par écrit des témoignages, lors de la séance du 3 janvier 1791

Prugnon, Louis Pierre Joseph
Chabroud, Charles

January 1885

Prugnon Louis Pierre Joseph, Chabroud Charles. Discussion de la motion de M. Chabroud sur la rédacti...

Discussion du rapport sur l’affaire du sieur Fournier, lors de la séance du 1er mars 1791

Regnier, Claude Ambroise
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Maury, Jean Siffrein
Chabroud, Charles
Voidel, Charles

January 1886

Regnier Claude Ambroise, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Maury Jean Siffrein, abbé, Chabroud...

Discussion concernant le projet de décret de M. Le Chapelier sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Gombert, Martin
Robespierre, Maximilien

January 1886

Pétion de Villeneuve Jérome, Gombert Martin, Robespierre Maximilien. Discussion concernant le projet...

Discussion concernant le rapport de M. Chabroud relatif à l'affaire du régiment Royal-Comtois et ajournement du projet de décret, lors de la séance du 24 mai 1791

Martineau, Louis Simon
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Madier de Montjau, Noel Joseph
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Martineau Louis Simon, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Madier de Montjau Noel Joseph, André ...

Discussion du rapport par M. Chabroud sur la procédure du Châtelet au sujet de l'affaire du 6 octobre 1789, lors de la séance du 1er octobre 1790

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bonnay, Charles François, marquis de

January 1884

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Bonnay Charles François, marquis de. Discussion du rappo...

Discussion entre M. Chabroud, Président de séance, et M. Cazalès concernant la députation et la reprise de l'ordre du jour, lors de la séance du 19 avril 1791

Chabroud, Charles
Cazalès, Jacques Antoine de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de

January 1886

Chabroud Charles, Cazalès Jacques Antoine de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, F...

Discussion du rapport par M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance du 12 juin 1790

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Buzot, François-Nicolas
Roederer, Pierre Louis
Loys, Jean-Baptiste

January 1883

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Buzot François-Nicolas, Roederer Pierre Louis, Loys Jean-Baptiste....

Discussion concernant le projet de décret du comité sur les jurés, lors de la séance du 18 janvier 1791

Rewbell, Jean François
Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Rewbell Jean François, Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor. Discussion concernant le projet ...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Maury, Jean Siffrein
Cazalès, Jacques Antoine de
Madier de Montjau, Noel Joseph
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Populus, Marc Etienne
Voulland, Jean Henri
Bruges, Michel Ange Benoit de
Rewbell, Jean François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Maury Jean Siffrei...

Discussion concernant la durée du mandat des députés, lors de la séance du 1er mai 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Le Carpentier de Chailloué, Pierre Louis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Vrigny René Vauquelin, marquis de, Le Carpentier de Chailloué ...

Discussion concernant un rapport sur le complément de la loi des jurés, lors de la séance du 10 septembre 1791

Roederer, Pierre Louis
Démeunier, Jean Nicolas

January 1888

Roederer Pierre Louis, Démeunier Jean Nicolas. Discussion concernant un rapport sur le complément de...

Discussion du rapport sur la dénonciation faite par les habitants de Brie-Comte-Robert, de la détention de quelques-uns de leurs concitoyens, lors de la séance du 6 août 1791

Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1888

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Barnave Antoine, Merlin de Douai. Discussio...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel de Montségur Philibert, ...

Discussion concernant le projet de décret relatif aux réclamations de M. Le Corgne, sénéchal d'Auray, lors de la séance du 8 mai 1790

Dusers, Charles-Guillaume
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Loys, Jean-Baptiste
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Dusers Charles-Guillaume, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Loys Jean-Baptiste, F...

Discussion de la motion de M. Chabroud sur la rédaction par écrit des témoignages, lors de la séance du 3 janvier 1791

Prugnon, Louis Pierre Joseph
Chabroud, Charles

January 1885

Prugnon Louis Pierre Joseph, Chabroud Charles. Discussion de la motion de M. Chabroud sur la rédacti...

Discussion du rapport sur l’affaire du sieur Fournier, lors de la séance du 1er mars 1791

Regnier, Claude Ambroise
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Maury, Jean Siffrein
Chabroud, Charles
Voidel, Charles

January 1886

Regnier Claude Ambroise, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Maury Jean Siffrein, abbé, Chabroud...

Discussion concernant le projet de décret de M. Le Chapelier sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Gombert, Martin
Robespierre, Maximilien

January 1886

Pétion de Villeneuve Jérome, Gombert Martin, Robespierre Maximilien. Discussion concernant le projet...

Discussion concernant le rapport de M. Chabroud relatif à l'affaire du régiment Royal-Comtois et ajournement du projet de décret, lors de la séance du 24 mai 1791

Martineau, Louis Simon
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Madier de Montjau, Noel Joseph
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Martineau Louis Simon, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Madier de Montjau Noel Joseph, André ...

Discussion du rapport par M. Chabroud sur la procédure du Châtelet au sujet de l'affaire du 6 octobre 1789, lors de la séance du 1er octobre 1790

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bonnay, Charles François, marquis de

January 1884

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Bonnay Charles François, marquis de. Discussion du rappo...

Discussion entre M. Chabroud, Président de séance, et M. Cazalès concernant la députation et la reprise de l'ordre du jour, lors de la séance du 19 avril 1791

Chabroud, Charles
Cazalès, Jacques Antoine de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de

January 1886

Chabroud Charles, Cazalès Jacques Antoine de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, F...

Discussion du rapport par M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance du 12 juin 1790

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Buzot, François-Nicolas
Roederer, Pierre Louis
Loys, Jean-Baptiste

January 1883

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Buzot François-Nicolas, Roederer Pierre Louis, Loys Jean-Baptiste....

Discussion concernant le projet de décret du comité sur les jurés, lors de la séance du 18 janvier 1791

Rewbell, Jean François
Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Rewbell Jean François, Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor. Discussion concernant le projet ...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de
Maury, Jean Siffrein
Cazalès, Jacques Antoine de
Madier de Montjau, Noel Joseph
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Populus, Marc Etienne
Voulland, Jean Henri
Bruges, Michel Ange Benoit de
Rewbell, Jean François

January 1887

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Maury Jean Siffrei...

Discussion concernant la durée du mandat des députés, lors de la séance du 1er mai 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Vrigny, René Vauquelin, marquis de
Le Carpentier de Chailloué, Pierre Louis

January 1883

Goupil de Préfeln Guillaume François, Vrigny René Vauquelin, marquis de, Le Carpentier de Chailloué ...

Discussion concernant un rapport sur le complément de la loi des jurés, lors de la séance du 10 septembre 1791

Roederer, Pierre Louis
Démeunier, Jean Nicolas

January 1888

Roederer Pierre Louis, Démeunier Jean Nicolas. Discussion concernant un rapport sur le complément de...

Discussion du rapport sur la dénonciation faite par les habitants de Brie-Comte-Robert, de la détention de quelques-uns de leurs concitoyens, lors de la séance du 6 août 1791

Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1888

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Barnave Antoine, Merlin de Douai. Discussio...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel de Montségur Philibert, ...

Discussion concernant le projet de décret relatif aux réclamations de M. Le Corgne, sénéchal d'Auray, lors de la séance du 8 mai 1790

Dusers, Charles-Guillaume
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Loys, Jean-Baptiste
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Dusers Charles-Guillaume, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Loys Jean-Baptiste, F...

Discussion de la motion de M. Chabroud sur la rédaction par écrit des témoignages, lors de la séance du 3 janvier 1791

Prugnon, Louis Pierre Joseph
Chabroud, Charles

January 1885

Prugnon Louis Pierre Joseph, Chabroud Charles. Discussion de la motion de M. Chabroud sur la rédacti...

Discussion du rapport sur l’affaire du sieur Fournier, lors de la séance du 1er mars 1791

Regnier, Claude Ambroise
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Maury, Jean Siffrein
Chabroud, Charles
Voidel, Charles

January 1886

Regnier Claude Ambroise, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Maury Jean Siffrein, abbé, Chabroud...

Discussion concernant le projet de décret de M. Le Chapelier sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Gombert, Martin
Robespierre, Maximilien

January 1886

Pétion de Villeneuve Jérome, Gombert Martin, Robespierre Maximilien. Discussion concernant le projet...

Discussion concernant le rapport de M. Chabroud relatif à l'affaire du régiment Royal-Comtois et ajournement du projet de décret, lors de la séance du 24 mai 1791

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