Add to ORKGBoullé Jean-Pierre. Décret validant l’élection de Pierre Bouriquin, juge de paix à Douarnenez, lors de la séance du 26 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 484-485
Bouche Charles-François. Décret, présenté par M. Bouche, concernant les commissaires chargés de proc...
Lanjuinais Jean Denis. Décret portant circonscription de la paroisse du Bourg-d’Ivry, lors de la séa...
Vernier Théodore. Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1...
Boullé Jean-Pierre. Décret validant l’élection de Pierre Bouriquin, juge de paix à Douarnenez, lors ...
Prugnon Louis-Pierre-Joseph. Décret autorisant des réparations à l’hôtel de Bourmont, lors de la séa...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret concernant M. de Bouillé, lors de la séance du 22 juin 1791. ...
Duport Adrien Jean, Bouche Charles-François. Avis de M. Bouche sur la présence de M. Thierry, lors d...
Massieu Jean-Baptiste. Décret des comités d'aliénation et de mendicité sur l’aliénation des bâtiment...
Escourre de Peluzat Eugène-Louis, Boussion Pierre. Vérification des pouvoirs de M. Boussion, lors de...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance d...
Bouche Charles-François. Réponse de M. Bouche à la lettre de M. l'évèque de Vaison à propos de l’aff...
Boyer François. Vérification des pouvoirs de M. Bourdon suite à la démission de M. Boyer, lors de la...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Clôture de la séance du 12 mars 1791. In: Archives Parl...
Décret sur l’échange de la forêt de Brix, lors de la séance du 29 mai 1791. In: Archives Parlementai...
Massieu Jean-Baptiste. Décret sur l’établissement des aveugles-nés, lors de la séance du 28 septembr...
Bouche Charles-François. Décret, présenté par M. Bouche, concernant les commissaires chargés de proc...
Lanjuinais Jean Denis. Décret portant circonscription de la paroisse du Bourg-d’Ivry, lors de la séa...
Vernier Théodore. Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1...
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