Add to ORKGDécret, amendé, sur les travaux de réparation des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 27 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 493
Décret amendé de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avr...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Décret, amendé, sur les travaux de réparation des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 27 mai 1791...
André Antoine Balthazar d'. Amendement au projet de décret du comité d'agriculture et de commerce su...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Ajournement du projet de décret sur la construction des digues nécessaires pour assurer la navigatio...
Décret, amendé, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791. In: ...
Demande de correction dans la rédaction du décret rendu le 9 avril 1791 sur la pêche aux boeufs, lor...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Décret, amendé, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791. In: ...
Amendement sur le projet de décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lo...
Décret amendé de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avr...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Décret amendé de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avr...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Décret, amendé, sur les travaux de réparation des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 27 mai 1791...
André Antoine Balthazar d'. Amendement au projet de décret du comité d'agriculture et de commerce su...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Ajournement du projet de décret sur la construction des digues nécessaires pour assurer la navigatio...
Décret, amendé, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791. In: ...
Demande de correction dans la rédaction du décret rendu le 9 avril 1791 sur la pêche aux boeufs, lor...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Décret, amendé, sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 26 mai 1791. In: ...
Amendement sur le projet de décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lo...
Décret amendé de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avr...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Décret amendé de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avr...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...